Présentation

L’Esport Club Normandie est une association loi 1901 à but non lucratif, immatriculée W763017860, dont le siège social est situé Place de l’Hôtel de ville 76320 CAUDEBEC-LÈS-ELBEUF, immatriculée au RCS de Rouen sous le numéro 848 903 696.

L’Esport Club Normandie est une association ayant pour objet l’organisation et la participation à des évènements, visant à promouvoir la culture du jeu vidéo et sa pratique sportive (esport), ainsi qu’à apporter un soutien pédagogique et éducatif sur la culture numérique à destination de tous les publics.

Le site Internet www.ecnormandie.gg (ci-après « le Site »), qui est la propriété de l’Esport Club Normandie, a pour objet de présenter des informations et des articles sur l’association, ses équipes esport ainsi que les différentes offres de produits marketing, sponsoring, publicité.

L’hébergement du Site est assuré par OVH Cloud, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 424 761 419.

Conditions d’accès et d’utilisation du site

ACCÈS AU SITE 
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’Esport Club Normandie pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

L’Esport Club Normandie ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

L’Esport Club Normandie ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

QUALITÉ DES INFORMATIONS
Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. L’Esport Club Normandie apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité.

L’Esport Club Normandie ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, l’Esport Club Normandie, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.

LIENS HYPERTEXTES – ACCES AUX SITES TIERS
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Esport Club Normandie. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Esport Club Normandie, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l’information du public. En conséquence, dans la mesure où l’Esport Club Normandie ne peut contrôler ces sites, l’Esport Club Normandie ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

Propriété intellectuelle

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’Esport Club Normandie.

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Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au Site.

RGPD – Protection des données personnelles

L’Esport Club Normandie, en sa qualité de responsable de traitement, collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – règlement UE 2016/679) et de la loi « Informatique et Libertés » modifiée.

Types de données collectées :

• Informations relatives à l’adhésion ou à la participation aux événements
• Informations saisies via les formulaires de contact ou d’inscription (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, etc…)
• Données de navigation (adresse IP, type de navigateur, pages consultées) collectées via des cookies ou outils de mesure d’audience.

Finalités du traitement :

• Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact
• Gérer les adhésions et inscriptions aux événements
• Assurer le suivi administratif et comptable de l’association
• Réaliser des statistiques de fréquentation du site
• Améliorer la qualité des contenus proposés.

Durée de conservation :
Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées, et au maximum 3 ans après le dernier contact.

Droits des utilisateurs :
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Droit d’opposition et de limitation du traitement
• Droit d’accès, de rectification, de suppression
• Droit à la portabilité des données
• Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
📧 contact@ecnormandie.gg
📮 Ou par courrier : Esport Club Normandie – Place de l’Hôtel de ville, 76320 Caudebec-lès-Elbeuf

Cookies

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Accessibilité

L’Esport Club Normandie s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Des actions sont mises en œuvre pour améliorer l’accessibilité et l’ergonomie du site, afin de permettre à toute personne, y compris les personnes en situation de handicap, de naviguer et d’accéder aux contenus.

En cas de difficulté d’accès à une information ou à une fonctionnalité, vous pouvez contacter notre équipe à contact@ecnormandie.gg afin que nous puissions vous proposer une alternative accessible.

Modification des mentions légales

L’Esport Club Normandie peut être amené à modifier ses mentions légales. L’Esport Club Normandie veillera à ce que les utilisateurs soient informés de ces modifications par une mention spéciale sur le Site.

Crédits

Conception : Kévin HUYGHE avec WordPress
Photos : Esport Club Normandie